L'Assainissement Autonome ou Individuel

1. Répartition des responsabilités :

Responsabilités des particuliers	Responsabilités des collectivités locales
Conception et réalisation	Contrôle de conception
Entretien (sauf cas particuliers pour les vidanges)	Contrôle de réalisation
Bon fonctionnement	Contrôle de fonctionnement

2. Objet du contrôle de conception :
Il s'agit de vérifier la conformité du projet par rapport :

- Aux prescriptions techniques de l'Arrêté du 6 mai 1996 relatif aux systèmes d'assainissement non collectif.

- Aux prescriptions particulières de l'Arrêté préfectoral du 16 septembre 1997.

- Le cas échéant, aux prescriptions particulières locales, imposées par :

• Le règlement du POS ;
• Un Arrêté municipal ;
• Un arrêté de DUP pour l'établissement d'un préimètre de protection de captage AEP.

3.Dimensionnement des dispositifs

Le nombre de pièces principales est égal au nombre de chambres + 2.
Exemple : une habitation de 3 chambres = 5 pièces principales.

3.1 - Dimensionnement des dispositifs de prétraitement
a) Fosse toutes eaux

Nombre de pièces principales	Jusqu’à 5	6	7	8	9	1m3 par pièce supplémentaire
Largeur de répartition (en mètres)	3m3	4m3	5m3	6m3	7m3

b ) Fosse septique réservée aux seules eaux vannes
Volume égal à la moitié des valeurs indiquées dans le tableau ci-dessus.

c ) Bac à graisses
Pour les seules eaux de cuisine : 200 litres.
Pour l’ensemble des eaux ménagères : 500 litres.

d ) Installations boues activées
Cf arrêté du 6 mai 1996.

3.2 - Dimensionnement des dispositifs de traitement

a ) Tranchées d’épandage à faible profondeur dans le sol naturel (Epandage souterrain)
Principe : la longueur totale des tuyaux d’épandage est fonction des quantités d’eau à infiltrer
et des possibilités d’infiltration du terrain. (maximum 5 tranchées. Longueur maximale de chaque tranchée : 30m).

Si cette longueur n’est pas définie par une étude à la parcelle réalisée par un bureau d’études,
on retiendra comme base de dimensionnement 15 m par pièce principale pour un terrain non sableux
et 12 m par pièce principale pour un terrain à tendance sableuse.

b ) Lit d’épandage sur terrain sableux
20 m² par chambre
longueur maximale : 30m – Largeur maximale : 8 m.

c ) Filtre à sable (“ lit filtrant ”) vertical (drainé ou non drainé)
5m² par pièce principale (20 m² minimum)
Largeur fixe 5m. Longueur variable : 30 m maximum.

d ) Filtre à sable (“ lit filtrant ”) horizontal
Par conception, la longueur du filtre horizontal est fixe : 5,5m.
La largeur du front de répartition, variable (maximum 13m), est indiquée par le tableau ci-dessous :

Nombre de pièces principales	Jusqu’à 4	5	6	7	8	9	10
Largeur de répartition (en mètres)	6	8	9	10	11	12	13

e ) Tertre d’infiltration
Surface au sommet : idem filtre à sable vertical.
Surface à la base : conseil : détermination par un bureau d’études.

4.Rejet dans le milieu hydraulique superficiel

REJET DANS LE MILIEU HYDRAULIQUE SUPERFICIEL
par un filtre à sable vertical

 INFILTRATION DANS LE SOL
par épandage souterrain à faible profondeur à travers un filtre horizontal

6.Méthode de calcul

Maison d’habitation de 5 chambres + 2 pièces = 7 pièces

TYPE D'INSTALLATION	Nombre de pièces	CALCUL du volume
FOSSE TOUTES EAUX	5 chambres	3 m3 + ( 1 m3 x 2 pièces) = 5 m3
FOSSE SEPTIQUE	5 chambres	1,5 m3 ( 0,5 m3 x 2 pièces ) = 2,5 m3
BAC A GRAISSES	cuisine seule	200 litres
BAC A GRAISSES	ensemble eaux ménagères	500 litres

TYPE D'INSTALLATION	Nombre de pièces	CALCUL de la surface	Dimensions maximales
TRANCHE D'EPANDAGE	7	15m par pièce x 7 pièces = 105 m²	aucunes
LIT D'EPANDAGE	7	20 m² par pièce x 7 pièces =140 m²	30 m x 8 m = 240 m²
FILTRE A SABLE VERTICAL	7	5m² par pièce x 7 pièces = 35 m²	20 m² minimum, 5 m x 30 m maxi = 150 m² au maximum
FILTRE A SABLE HORIZONTAL	5 chambres	Largeur imposée 5,50 m 8 m + ( 1m par pièce) = 10 m	Longueur maxi : 13 m

Exemples de réalisation complète :
- Fosse septique 2,5 m³
- Bac à graisse 500 litres
- Lit d’épandage 140 m²


7.Installation du Filtre à sable pour un assainissement autonome

 

8.Utilisation de l'assainissement autonome
 
Le raccordement est obligatoire lorsqu’il existe un réseau Public d’Assainissement Collectif

L’Assainissement Individuel ou Assainissement Autonome en France :
14 millions	d'usagers dans l'exhagone
200 000	nouvelles installations par an
+ 11,34 %	Depuis 1989, l’augmentation de maisons individuelles utilisant ce type d’Assainissement est égal au nombre de maisons raccordées au réseau public d’Assainissement Collectif.
3,5 millions	d’installations seraient non conformes, sur un total de 6,5 millions d’installations, soit 50 %
25 % de l’équipement des Fosses Toutes Eaux ou Fosses Septiques.	Les régions Bretagne, Rhône-Alpes et Aquitaine représentent, à elles seules ,
98 % du marché de l’Assainissement Individuel ou Assainissement Autonome en France	les Fosses Toutes Eaux ou Fosses Septiques représentent, à elles seules,

VOIR CIRCULAIRE DU 22 / 05 / 1997 ET LOI SUR L'EAU DU 03 / 01 / 1992

Le Code de la Santé précise que les “ immeubles non raccordés au réseau public d’Assainissement Collectif
doivent être équipés d’un système d’Assainissement Autonome
dont les installations doivent être maintenues en bon état ”

Depuis 2005, création de Service Publics d'Assainissement non collectif (SPANC)
dont la mission est de contrôler la conception, la réalisation, le fonctionnement et l'entretien.

9.L'Assainissement Individuel ou autonome : à qui s'adresse t'il ?





10.L'Assainissement Individuel ou autonome : Coût et qualité



11.Assainissement et entretien


12.Fosses Toutes Eaux : Principe de fonctionnement et utilisation



13.Filtre à sable vertical drainé : schéma de principe



14.Filtre à sable vertical non drainé : schéma de principe




15.Fuseau granulométrique du sable utilisé pour remplacer le sol en place (dans un filtre à sable)

Seul un respect scrupuleux de ce fuseau granulométrique permettra une pénétration et une filtration optimales des effluents.

D'après article publiés par Bio7^®Pro.fr